Revenue des appels à projet 2016

  • Innovation
  • Par  Nicolas BLASCO

APPELS A PROJETS EUROPEENS 

> 2016/02/24 - Horizon 2020 - SME Instrument 2016-2017 
> 2016/03/08 - Horizon 2020 - Economie circulaire 
> 2016/03/15 - Horizon 2020 - Fast Track to Innovation pilot 
> 2016/05/23 - EUROGIA 2020 : technologies à faible émission de carbone 
> 2016/09/15 - EUROSTARS 2 (5ème AAP) 
> 2016 - 2017 : Horizon 2020 - nouveaux programmes de travail

APPELS A PROJETS NATIONAUX 

> 2016/02/22 - Initiative PME biodiversité (phase 2) 
> 2016/02/29 - AMI Industrie et agriculture éco-efficientes 
> 2016/03/04 - ASTRID : Innovation Défense 
> 2016/03/15 - Easynov eco-innovation 
> 2016/03/21 - ETV : Vérification des performances d'éco-technologies 
> 2016/04/19 - WaterWorks : Gestion des ressources en eau 
> 2016/05/23 - Qualité de l'eau et gestion de la rareté (phase 2) 
> 2016/06/30 - AAP PIAVE : Industrie du futur 
> 2016/09/02 - Réutiliser les eaux usées traitées 
> 2016/12/31 - RAPID : Innovation Défense

AAP européens

Ouverture : 26/11/2015 > Prochaines deadlines : 03-24/02/2016

HORIZON 2020 - DEDICATED SME INSTRUMENT 2016-2017 
Call identifier: H2020-SMEINST-2016-2017 
Topic: SMEInst-01-2016-2017:Open Disruptive Innovation Scheme 
Topic: SMEInst-08-2016-2017:Supporting SMEs efforts for the development - deployment and market replication of innovative solutions for blue growth 
Topic: SMEInst-11-2016-2017:Boosting the potential of small businesses in the areas of climate action, environment, resource efficiency and raw materials 
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Ouvertures : 15/10-10/11/2015 > Prochaine deadline : 08/03/2016

HORIZON 2020 - ECONOMIE CIRCULAIRE 
Call identifier: H2020-IND-CE-2016-17 
Topic: CIRC-02-2016-2017:Water in the context of the circular economy 
Topic: CIRC-05-2016:Unlocking the potential of urban organic waste 
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Ouverture : 02/12/2015 > Prochaine deadline : 15/03/2016

HORIZON 2020 - FAST TRACK TO INNOVATION PILOT 

Call identifier: H2020-FTIPILOT-2016 
Topic: FTIPilot-01-2016:Fast Track to Innovation Pilot 
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AAP ouvert > Prochaine deadline : 23/05/2016

EUROGIA 2020 : TECHNOLOGIES À FAIBLE ÉMISSION DE CARBONE 
EUREKA 
Le cluster Eureka Eurogia soutient des projets collaboratifs de recherche et d'innovation dans le domaine des technologies énergétiques à faible émission de carbone. Il concerne l’utilisation d’hydrogène, les énergies renouvelables (éolien, biomasse, géothermie, solaire, hydraulique, etc.) et l’efficacité énergétique. 
Les sélections se font en deux étapes et, avant de s'inscrire en ligne, il faut envoyer une note à l'adresse mail indiqué ci-après. La note doit contenir un résumé du projet, les coordonnées du contact référentiel du groupement et le domaine technologique du projet. Les consortiums doivent être composés d'au moins deux entreprises de deux pays membres du programme Eureka. 
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Contact : contact@eurogia.com

AAP ouvert en continu > Prochaine deadline : 15/09/2016

 

EUROSTARS-2 (5ème AAP) 
EUROSTARS-2 / BPIFRANCE 
Le programme Eurostars soutient les PME dans les projets collaboratifs, toutes thématiques confondues, visant un procédé, produit ou service innovant commercialisable, dont la phase de développement est de trois ans maximum, et dont la commercialisation intervient dans les deux ans qui suivent la fin du projet. Les consortiums doivent être composés : 
- d’au moins deux partenaires venant de deux pays membres d’Eurostars 
- d'entreprises de moins de 2000 salariés et/ou organismes de recherche 
- d'au moins une PME Eurostars (leader du projet) 
Deux appels à projets sont ouverts par an : le 1er appel 2016 sera clos le 18 février. 
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Contact :
Patrick Cornet - patrick.cornet@bpifrance.fr - 01 41 79 84 38 
Amandine Karoui - amandine.karoui@bpifrance.fr - 01 41 79 91 47

2016-2017

HORIZON 2020 - NOUVEAUX PROGRAMMES DE TRAVAIL 
A la suite de l'adoption le 13/10/2015 du nouveau programme de travail 2016-2017 d'Horizon 2020 la C.E. va investir près de 16 milliards d'euros dans la recherche et l'innovation, au cours des deux prochaines années. 
Les programmes de travail 2016-2017 sont disponibles sur le Portail du Participant. 
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AAP Nationaux

Ouverture : 30/11/2015 > Deadline : 22/02/2016

INITIATIVE PME BIODIVERSITE (PHASE 2) 
Investissements d'Avenir 
Dans le cadre des Investissements d'Avenir et de l’action "Démonstrateurs de la transition écologique et énergétique" l'ADEME lance l'appel à projets "Initiative PME - Biodiversité" pour cofinancer des projets de R&D contribuant à accélérer le développement et le déploiement de technologies, méthodes et approches innovantes permettant la préservation et la restauration de la biodiversité. 
Les projets attendus peuvent porter sur un ou plusieurs des 4 axes ci-dessous : 
Axe 1 : Développer les systèmes d’observation, les technologies de la connaissance, de la mesure et de la compréhension des écosystèmes 
Axe 2 : Prévenir et limiter les impacts des aménagements et des activités humaines sur la biodiversité et restaurer les milieux dégradés 
Axe 3 : Innover dans les partenariats, la conception et le financement des projets en faveur de la biodiversité 
Axe 4 : Utiliser de façon durable les services écosystémiques 
Les projets sélectionnés recevront une aide financière sous forme de subvention, correspondant à 50 % des dépenses éligibles du projet et pouvant aller jusqu’à 200 K€ maximum par projet. 
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Contact : initiativepme.biodiversite@ademe.fr

Ouverture : 11/2014 > Prochaine deadline : 09/05/2016

AMI INDUSTRIE ET AGRICULTURE ECO-EFFICIENTES 
ADEME 
Cet Appel à Manifestations d’Intérêt vise à soutenir des projets innovants (expérimentations, démonstrateurs, premières industrielles, mises en œuvre à l’échelle 1) répondant au moins à l’un des deux objectifs suivants : 
- Produire en utilisant moins d’énergie et en rejetant moins de gaz à effet de serre 
- Produire en utilisant moins de matière et/ou d’eau. 
L’AMI s’adresse aux équipementiers et constructeurs, fabricants d’intrants agricoles mais aussi aux bureaux d’études et ingénieries, installateurs et exploitants, ainsi qu’aux industriels ou agriculteurs utilisateurs, capables de diffuser l’offre technologique en France et à l’étranger. Les projets devront s’appliquer préférentiellement à l’un ou plusieurs des secteurs suivants : 
- Agriculture et filière bois 
- Industries Agro-Alimentaires 
- Chimie et papier-carton 
- Industries des métaux, des matériaux industriels et de construction 
Les entreprises, principales cibles de ces aides, pourront bénéficier soit d’aides partiellement remboursables soit de subventions (réservées aux petits montants). La taille minimale des projets finançables est d’un million d’euros. L’AMI sera ouvert jusqu’au 30 novembre 2016 avec 2 clôtures intermédiaires. 
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Contact : ami.industrie.agriculture@ademe.fr
Ouverture : 16/12/2015 > Deadline : 04/03/2016

ASTRID : INNOVATION DEFENSE 
ANR / DGA 
L’Agence nationale de la recherche lance en partenariat avec la Direction générale de l’armement (DGA) l’édition 2016 du programme ASTRID, Accompagnement Spécifique des travaux de Recherches et d’Innovation Défense, action destinée à soutenir des projets à caractère fortement exploratoire et innovant, pour une durée de 18 à 36 mois. Le montant maximum de l’aide allouée est limitée à 300 k€. La nature des travaux de recherches est spécifiquement duale (retombées éventuelles à la fois civiles et militaires). 
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Contact :
Emmanuel BETRANHANDY - emmanuel.betranhandy@agencerecherche.fr - 01 73 54 83 12

Ouverture : 17/11/2015 > Deadline : 15/03/2016

EASYNOV ECO INNOVATION 

UE / Région / ADEME / AGENCE DE l’EAU 
L'appel à projets EASYNOV a pour objectif de favoriser le développement ou le transfert d’éco-technologies dans les PME du territoire Midi-Pyrénées afin de conduire à la mise sur le marché de produits et services innovants. Trois domaines prioritaires sont particulièrement visés : 
- Eau : la réutilisation et le recyclage de l’eau, l’identification des ressources en eau, le traitement de l’eau et l’épuration des eaux usées, l’eau et l’énergie, la gestion des risques relatifs aux événements exceptionnels liés à l’eau. Restauration des cours d’eau/génie écologique et Prévention des pollutions par les micropolluants. 
- Energie : économiser l’énergie dans les domaines du bâtiment, des procédés industriels ou des transports, tout en développant les moyens de production d’énergie renouvelable (électricité, chaleur, vecteur gaz). 
- Economie circulaire : l’écoconception, l’écologie industrielle, l’économie de la fonctionnalité, l’allongement de la durée d’usage, le recyclage et la valorisation des déchets... 
Le projet doit être porté par une PME de Midi-Pyrénées. A titre exceptionnel, si l’excellence est démontrée pour tous les objectifs du projet, le porteur peut être une ETI de Midi-Pyrénées. 
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Contact : Sophie DOUMENE - sophie.doumene@cr-mip.fr - 05 61 33 53 41

Ouverture : 11/2015 > Deadline : 21/03/2016

ETV : ENVIRONMENTAL TECHNOLOGY VERIFICATION 
ADEME 
Dans le cadre de la mise en œuvre en France du dispositif expérimental ETV (Environmental Technology Verification), l’ADEME lance un appel à projets pour accompagner financièrement des porteurs d’éco-technologie innovante qui souhaitent faire vérifier les performances de leur technologie dans le cadre d’un processus formalisé de vérification. 
Sont attendues, dans le cadre de cet AAP, des éco-technologies innovantes qui sont prêtes à être mises sur le marché et appartenant à l’une des familles suivantes : 
- Surveillance et traitement de l’air 
- Surveillance du sol et des nappes phréatiques ; réhabilitation des sols pollués 
- Technologies environnementales dans l’agriculture 
- Production et procédés vertueux 
- Surveillance et traitement de l’eau 
- Matériaux, déchets et ressources 
- Technologies de l’énergie 
A noter qu'une autre session de l'appel à projets sera ouverte ultérieurement avec comme échéance mi-mars 2016. 
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Contact : etv@ademe.fr

Ouverture : 16/02/2016 > Deadline : 19/04/2016

WATERWORKS : GESTION DES RESSOURCES EN EAU 
ANR / ERA-NET 
Les initiatives de programmation conjointe dédiées à l’eau (Water JPI) et à l’agriculture et la sécurité alimentaire dans le contexte du changement climatique (JPI FACCE) lanceront prochainement un appel à projets conjoint dans le cadre de l’ERA-NET Cofund WaterWorks. En tant que membre de ces deux initiatives, l’ANR se joint à des organisations partenaires de 23 pays pour lancer cet appel à projets. Celui-ci devrait être doté d’un budget de l’ordre de 26 M€. 
Les sujets principaux de l’appel à projets sont définis ci-dessous, les candidats devront répondre à au moins un d’entre eux : 
- L’augmentation de l'efficacité et la résilience de l’utilisation de l'eau 
- Le suivi et la réduction de la pollution des sols et de l'eau 
- L’intégration des dimensions sociales et économiques dans la gestion et la gouvernance de l'eau 
Chaque consortium devra être composé d’un minimum de trois partenaires éligibles d’au moins trois pays participants à l’appel à projets. Date d’ouverture prévue le 16 février 2016 et date de clôture pour le dépôt des pré-propositions prévue le 19 avril 2016. 
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Contact : ww2015@fct.pt

Ouverture : 30/11/2015 > Deadline : 23/05/2016

QUALITE DE L’EAU ET GESTION DE LA RARETE (PHASE 2) 

Investissements d'Avenir 
Lancé par l'ADEME dans le cadre du Programme des Investissements d’Avenir cet appel à projets vise à financer des projets de R&D dans le domaine de la gestion de l’eau, contribuant à accélérer le développement et le déploiement de technologies, de modèles et d’usages innovants moins consommateurs en énergies fossiles et plus économes en ressources. Les axes thématiques de cet aap sont les suivants : 
- Axe 1 : L’usine d’épuration de la ville durable 
- Axe 2 : L’usine de dessalement de l’eau 
- Axe 3 : Les réseaux d’eau intelligents 
- Axe 4 : Gestion intelligente de la ressource 
Les projets présentés pourront être de plusieurs types : 
- financement d’un pilote industriel 
- financement d’un site de production industrielle d’équipements ou de composants 
- entreprise porteuse d’une solution innovante 
- Maître d’Ouvrage porteur d’un besoin d’innovation 
Les projets devront, pour être éligibles, avoir un budget total supérieur à 2 M€. Dans certains cas (petites structures, niveau de maturité du projet…) ce budget pourra être plus faible sans toutefois descendre en dessous de 1 M€. Les entreprises dont le budget est supérieur à 1 M€ seront aidées uniquement en avances remboursables ou partiellement remboursables. Il est obligatoire de contacter l'ADEME au moins un mois avant le dépôt du dossier, pour une rencontre préalable. 
en savoir plus 
Contact : aap.eau@ademe.fr

Ouverture : 09/10/2015 > Deadline : 30/06/2016

AAP PIAVE : INDUSTRIE DU FUTUR 
Investissements d'Avenir 
Cet appel à projets vise à tirer profit des dynamiques de marchés en adaptant l’offre industrielle aux nouveaux usages et en prenant en compte les nouvelles technologies, et se décompose en deux volets : 
- Volet « Projets d’Excellence », pour des projets industriels stratégiques de R&D et d’investissement portés par des entreprises seules ou en consortium. Il s’agit de projets sur des secteurs d’avenir, visant à consolider l’excellence de l’industrie française grâce notamment à des outils industriels de pointe (lignes pilotes et démonstrateurs). 
- Volet « Plateformes », pour des projets portés par des collectifs d’entreprises ou leurs représentants, visant à mettre en place des ressources partagées afin d’accélérer le déploiement de technologies ou d’usages et de structurer durablement des secteurs industriels. 
Les projets doivent s’inscrire dans un ou plusieurs des 5 piliers du plan Industrie du Futur ci-dessous : 
- Développement de l’offre technologique, en accompagnant les projets les plus stratégiques sur des marchés à fort enjeu à l’international. 
- Accompagnement des entreprises dans cette transformation, en appuyant les PME et les ETI industrielles grâce à un référentiel partagé. 
- Formation des salariés, en permettant la montée en compétences des salariés de l’industrie et la formation des prochaines générations aux nouveaux métiers. 
- Promotion de l’Industrie du Futur, en engageant des actions de promotion de visibilité internationale. 
- Renforcement de la coopération européenne et internationale, en nouant des partenariats stratégiques au niveau européen et international, en particulier avec l’Allemagne. 
L’assiette minimale de travaux présentée sous le volet « Projets d’excellence » est d’au minimum 3 M€, sous le volet « Plateformes » d’au minimum 1,5M€. 
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Contact : adminpiave@bpifrance.fr

Ouverture : 23/10/2015 > Deadline : 02/09/2016

REUTILISER LES EAUX USEES TRAITEES- AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE 

L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse lance un appel à projets destiné aux collectivités et industriels qui réalisent des études et des travaux visant à réutiliser l’eau usée traitée. Les projets retenus pourront bénéficier d’un taux d’aide maximal de 80 %. 
Cet appel concerne tout projet de réutilisation de l’eau usée traitée (REUT) : 
- études d’opportunité de REUT 
- travaux de REUT autorisés par l’arrêté du 2 août 2010. Les travaux peuvent concerner un traitement complémentaire sur la station de traitement des eaux usées, le réseau de transfert vers l’usage, le matériel d’analyse de la qualité sanitaire…. 
- pilotes permettant de tester des usages non prévus par l’arrêté du 2 août 2010 et d’en démontrer l’innocuité sanitaire. 
Doté de 7 M€, l'appel est ouvert jusqu'au 2 septembre 2016. Pour les entreprises l'aide de l'agence est une subvention de 50% maximum pour les études et 40% maximum pour les travaux. Ces taux sont majorés de 10% pour les moyennes entreprises et 20% pour les petites entreprises. Pour les aides aux activités économiques, l'assiette d’aide devra être compatible avec la réglementation européenne (« aides d'Etat pour la protection de l'environnement »). 
en savoir plus 
Contact : contact.reut@eaurmc.fr

Appel ouvert en continu

RAPID : INNOVATION DEFENSE (Projet Dual)
Afin d'augmenter l'appui à l'innovation duale, le dispositif RAPID (régime d'appui à l'innovation duale) soutient des projets de recherche industrielle ou de développement expérimental à fort potentiel technologique, présentant des applications militaires mais aussi des retombées pour les marchés civils. Ce dispositif est conçu pour être extrêmement réactif afin d'accorder, dans un délai de quatre mois entre le dépôt du dossier et le début des travaux, un financement des projets sélectionnés. Ce dispositif est dédié aux PME et ETI, qui peuvent s'associer potentiellement avec un laboratoire de recherche. Les projets peuvent être individuels ou collaboratifs (2 partenaires maximum). 
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Contact : 
Philippe DUSSANS (questions d'éligibilité) - 01 46 19 62 23 
Yannick PERREL (questions administratives) - 01 46 19 88 92